PROPRIETE ET RESPONSABILITE EDITORIALE

Les sites:

www.souslepommierboutik.com

,ci après dénommé le site,

est la propriété de Thierry Dréan, auto -entrepreneur

Immatriculation 831904487 R.C.S SAINT MALO

Ayant son siège social au:

5 impasse Jean Delépine

35540 MINIAC MORVAN

FRANCE

DIRECTEUR DE PUBLICATION

M DREAN THIERRY en sa qualité de président

HEBERGEMENT 

DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur internaute (ci-après dénommé l’utilisateur), le simple accès au site vaut acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après et engagement de les respecter.

MISE EN GARDE ET RESPONSABILITES

Sous le pommier s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité informatique de ce site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, Sous le Pommier  ne peut garantir leur exactitude ou l’exhaustivité des informations disponibles sur le site.

L’utilisateur est conscient des risques liés à l’utilisation des services de l’internet.

De ce fait, il reconnaît et accepte:

– utiliser le site à ses risques et périls

– que Sous le pommier ne pourra pas être tenu responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour tout internaute utilisateur,

– que Sous le Pommier se réserve le droit de corriger ou de supprimer, à tout moment et sans préavis, la structure générale du site ou les contenus,

– que Sous le Pommier ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

Ainsi Sous le Pommier décline toute responsabilité :

– Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,

– Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site,

– et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier,

– en cas d’impossibilité d’accès à ce site ou d’utilisation des services.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site , sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Sous le pommier. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

DONNEES NOMINATIVES

Lors de vos achats, nous ne collectons que les informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l’objet d’un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d’autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

– Confirmation d’inscription ;

– Confirmation de commande par courrier électronique ;

– Adressage d’offres commerciales si vous l’avez accepté

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour qu’elles soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées :

– par email : thierry.drean35540@orange.fr

– par courrier à l’adresse du siège social

Le site est régi par les dispositions du droit français

Publié le 01/03/2021